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Étude quantitative des eaux superficielles et souterraines des bassins versants de la Lézarde et de l'Oudalle

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Acheteur
LE HAVRE SEINE METROPOLE
Pays
France
Lieu
76
Date limite
18 septembre 2026
Publié le
1 août 2026
Procédure
Procédure Ouverte
Secteur
Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité
Source
BOAMP
Publication
1 août 2026 à 22:00 UTC
Date limite
18 septembre 2026 à 14:00 UTC
Référence
26-76632

Repéré par Scoutee le 03/09/2026

Description

  • Procédure de passation CF article 2-2 du RC:

La consultation est passée selon une procédure formalisée (appel d'offres ouvert), en application des articles L.2124-2, R2113-4 à R2113-6, R.2161-2 à R.2161-5, R2162-1 à R2162-6 du code de la commande publique.

  • Forme du marché Cf article 3-1 du RC:

La consultation donnera lieu à un marché conclu à prix mixtes.

  • Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-4 du RC:

Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur

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